Statuts du club

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Statuts du club

Message par Stardust_Lee le Mar 26 Juil - 22:11

Définition d'une association de fait

Wikipedia a écrit:Une association de fait résulte d'une convention passée entre membres d'un groupe formé de deux personnes ou plus qui décident d'associer leurs efforts, sans pour autant choisir de se déclarer selon les statuts réglementaires propres à chaque pays.

Une association de fait est une forme possible d'association. Ses caractéristiques sont basées sur le fait que l'association n'est pas déclarée et n'a donc pas d'existence juridique propre. Cependant, le comportement de ses membres permet de penser qu'ils agissent en association.

Les associations de fait sont parfaitement légales mais jouissent selon les pays de droits et possibilités juridiques souvent moindres que les associations déclarées selon un régime légal.


Nous avons décidé cependant de rédiger des statuts, comme pour une association sans but lucratif par exemple, pour rester transparents envers tous les membres, et toujours garder nos objectifs à portée de main.


Nos statuts

Article 1
L'association de fait "Hamsters Club Francophone", abrégé en "H.C.F.", a été fondée en 2016 par Da Silva Mélodie et Dengis Aurélie.

Article 2
L'association a pour buts :

- La sensibilisation du public sur les besoins réels des hamsters domestiques;
- La promotion des élevages amateurs de hamsters, respectueux de leurs besoins;
- La fondation d'une communauté active en rapport avec les hamsters domestiques.

Article 3
Les moyens mis en œuvre pour y parvenir sont les suivants :

- Participation (et/ou organisation) aux expositions, bourses, réunions rongeurs/animaux (pour informer et promouvoir les éleveurs de hamsters respectueux);
- Présence active sur les réseaux sociaux et sur le web;
- Partage d'informations correctes via divers supports (web, réseaux sociaux, supports physiques, conseils donnés oralement);
- Aide à la promotion et formation des éleveurs respectueux de hamsters;
- Création d'un label et d'une charte de qualité pour les éleveurs de hamsters;
- Rédaction et partage des standards du hamster domestique.

Article 4
Il est possible de devenir membre de l'association (sans valeur juridique) gratuitement, par simple envoi de formulaire. L'adhésion ne donne aucune contrepartie fixe, elle aide à souder la communauté et garder les membres en contact, et à rester informés de l'avancée de l'association.

On peut résilier son adhésion par simple demande écrite (manuscrite ou par e-mail).

Article 5
Seuls les membres fondateurs ont une voix décisive sur les choix et besoins de l'association, mais les membres adhérents ont voix consultative. Les décisions se prennent à l'unanimité des membres fondateurs.

Article 6
Certains membres peuvent avoir un statuts spécial, ils sont là pour aider l'association à tourner, à prendre les décisions, à recueillir des informations, à organiser des événements, etc. Ces membres ont une voix consultative prépondérante, mais pas décisive.

Article 7
Comme pour toute association de fait, chacun est responsable de ses propos, de son implication dans l'association. Tout se fait à titre personnel. En cas de soucis, ce sont les assurances personnelles qui jouent (responsabilité civile, par exemple).

Article 8
L'association n'ayant pas de statut officiel, il est impossible d'avoir un compte officiel. Les événements seront organisés en réalisant des cagnottes par les membres.
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